Bernard Buisson


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard BUISSON
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000046838025(source JORF)
composition
30 Décembre 202230/12/2022
De: Bernard BUISSON
Objet:
vice-président du conseil de discipline des marins et des pilotes
Groupe:
Conseil de discipline des marins et des pilotes
duree="trois ans"
JORFTEXT000046566402(source JORF)
nomination
17 Novembre 202217/11/2022
De: Bernard Buisson
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre associé
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000045946811(source JORF)
nomination
22 Juin 202222/06/2022
De: Bernard BUISSON
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000044401863(source JORF)
composition
03 Décembre 202103/12/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent, président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
22 janvier 2021 portant nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)
a_sa_demande
JORFTEXT000043142541(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent, président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
22 janvier 2021 portant nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)
a_sa_demande
JORFTEXT000043142541(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent, président de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
22 janvier 2021 portant nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)
a_sa_demande
JORFTEXT000043142541(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
22 janvier 2021 portant nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)
a_sa_demande
JORFTEXT000043142541(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
22 janvier 2021 portant nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)
a_sa_demande
JORFTEXT000043142541(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
22 janvier 2021 portant nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)
a_sa_demande
JORFTEXT000043142541(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
membre permanent de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Martin
Objet:
au
14 février 2021
Groupe:
22 janvier 2021 portant nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)
a_sa_demande
JORFTEXT000043142541(source JORF)
cessation de fonction
17 Février 202117/02/2021
De: Bernard Buisson
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'environnement et du développement durable, ayant atteint la limite d'âge
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable, ayant atteint la limite d'âge
date_debut="2021-02-15"
depart_retraite
JORFTEXT000042677681(source JORF)
admission
17 Décembre 202017/12/2020
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Mayotte
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Martinique
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de La Réunion
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Guyane
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Guadeloupe
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Martin
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, président
Objet:
comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Mayotte
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2019-05-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038438873(source JORF)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, suppléant
Objet:
comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Guadeloupe
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2019-05-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038438873(source JORF)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, président
Objet:
comme membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de La Réunion
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2019-05-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038438873(source JORF)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, suppléant
Objet:
comme membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2019-05-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038438873(source JORF)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000037640072(source JORF)
nomination
24 Novembre 201824/11/2018
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Martinique
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036251118(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Guyane
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036251118(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: BUISSON Bernard
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
INDE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2017-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000035721160(source JORF)
renouvellement
05 Octobre 201705/10/2017
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, suppléant
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Saint-Pierre-et-Miquelon
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Mayotte
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Mayotte
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Martinique
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Martinique
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, président
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région La Réunion
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de La Réunion
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, suppléant
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guyane
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Guyane
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur de la MIGT de l'outre-mer, suppléant
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Guadeloupe
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Guadeloupe
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Buisson (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime de Guyane
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès du grand port maritime de Guyane
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000032037222(source JORF)
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: BUISSON (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de la Martinique
Remplace:M. ORIZET (François-Régis)
Groupe:
Grand port maritime de la Martinique
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000031854369(source JORF)
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: BUISSON (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement coordonnateur auprès du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
Groupe:
Conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000029574773(source JORF)
nomination
14 Octobre 201414/10/2014
De: BUISSON (Bernard)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
INDE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029323714(source JORF)
renouvellement
03 Août 201403/08/2014
De: Buisson (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de la Guadeloupe
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000026945426(source JORF)
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Buisson (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de La Réunion
Groupe:
Grand port maritime de La Réunion
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000026945424(source JORF)
nomination
17 Janvier 201317/01/2013
De: Buisson (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
liquidateur de la SA d'HLM de la Guyane, afin notamment de mener les opérations nécessaires à l'achèvement du transfert du patrimoine de la SA HLM de la Guyane avec les postes d'actif et de passif correspondants, ainsi que toutes opérations y afférent
date_debut="2012-04-01"
JORFTEXT000025597423(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Bernard Buisson
coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale collectivités d'outre-mer
Objet:
membre du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVV1201639S(source BODD)
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: BUISSON Bernard
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1203181A(source BODD)
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: BUISSON Bernard
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2012
DEVK1134237A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Buisson (Bernard, Michel)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes. Chevalier du 29 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-29"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Buisson (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Port autonome de la Guadeloupe
Remplace:M. Jamet (Christian)
Groupe:
Port autonome de Pointe-à-Pitre
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000024941670(source JORF)
nomination
11 Décembre 201111/12/2011
De: BUISSON (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er juillet 2011
3° A l'étranger
INDE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000024893344(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Bernard BUISSON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 8 – Outre-mer « Collectivités d'outre-mer »
Remplace:M. Christian JAMET
Groupe:
Mission d'inspection générale territoriale no 8 – Outre-mer « Collectivités d'outre-mer »
DEVV1121195A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: BUISSON (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Poitou-Charentes
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Poitou-Charentes
JORFTEXT000021645642(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de Poitou-Charentes, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Grand port maritime de La Rochelle
JORFTEXT000019944499(source JORF)
nomination
18 Décembre 200818/12/2008
De: Bernard Buisson
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Poitou-Charentes et directeur départemental de l'équipement de la Vienne
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Poitou-Charentes et directeur départemental de l'équipement de la Vienne
date_debut="2007-09-17"
JORFTEXT000000613873(source JORF)
nomination
22 Août 200722/08/2007
De: Buisson (Bernard, Michel)
directeur départemental de l'équipement. Chevalier du 30 juin 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-30"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Buisson (Bernard, Jean, André)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000611771(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Buisson (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000777612(source JORF)
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Buisson (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000782712(source JORF)
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Buisson (Bernard, Michel)
directeur départemental de l'équipement ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Bernard Buisson
directeur départemental de l'équipement de Charente-Maritime
Objet:
au comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
2. Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial
suppleant
EQUP0110162S(source BODD)
nomination
10 Septembre 200110/09/2001
De: Buisson (Bernard, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
date_debut="1999-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Buisson (Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Charente-Maritime
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Charente-Maritime
date_debut="2000-03-06"
JORFTEXT000000582158(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Buisson (Bernard, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
date_debut="1999-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000385150(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Buisson (Bernard, Jean, André)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs principaux
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Buisson (Bernard, Michel)
directeur départemental de l'équipement ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Buisson (Bernard)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Aude
Remplace:Mme Martin
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Aude
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000711196(source JORF)
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Buisson (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1993 est fixé
JORFTEXT000000179771(source JORF)
inscription
29 Mars 199329/03/1993
De: Buisson (Bernard, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="1991-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.